Astria - Communiqués Officiels du Royaume.

Ici seront posté toutes les communication du royaume d'Astria comme les lois, décrets, communiqués publics, etc.

Les Lois Astrienne.


Préambule

Article 1 - Nul n'est censé ignorer la Loi.

Article 2 - Généralité sur les sanctions.
Les amendes données dans le code pénal sont un minimum.
(Les amendes sont indexées sur le niveau du joueur : par exemple le port d'arme est sanctionné de 100 PO d'amende au lvl 1 et 2400 PO au lvl 24. )
Les amendes peuvent être remplacées par une peine de prison.
Les sanctions peuvent être aisément décuplées par les récidives, délits de fuite et évasions qui sont tous cumulables.
En cas d'insolvabilité du contrevenant, ou dans des situations exceptionnelles, une saisie complète ou partielle des biens pourra être effectuée.

Article 3 - Les représentants de la Loi.
Les membres du corps de la garde, les paladins et les juges sont les seuls et uniques représentants de l'ordre et la justice en Astria.

Article 6 - Circonstances aggravantes.
Le délit de fuite entraîne le doublement cumulatif de la sanction initiale et une amende de 200 PO par jour de cavale minimum.
La récidive peut entraîner le doublement cumulatif de la sanction initiale.


Titre I - Lois particulières en Ville

Article 7 - Le port d'arme et de casque.
1-1 Le port d'arme au clair est interdit en ville.
1-2 Les bâtons munis d'un focaliseur magique (profane ou divin) sont autorisés.
1-3 De même, tout citoyen doit avancer le visage découvert en ville. Le port du heaume et de la capuche sont autorisés si l'on voit distinctement le visage.

Article 8 - Les Transformations.
Les transformations sont strictement interdites en ville. L'amende est fixée à 400 PO minimum et indexée sur le niveau de la transformation.

Article 9 - Vandalisme.
La dégradation des biens publics est punie par une amende de 200 PO minimum.

Article 10 - Familiers et animaux.
Mis à part quelques vieux animaux autochtones, les animaux et créatures ne sont pas acceptés au faubourg. En particulier, la convocation d'un familier ou d'une créature en ville est punie par une amende de 200 PO minimum.
Il en va de même pour les animaux dominés par empathie ou autre.
En cas de négligence de la part du maître qui aurait laissé son familier entrer seul en ville, le familier pourra être enfermé ou abattu par les gardes, ainsi que n'importe quelle créature.

Article 11 - Propriétés privées.
5-1Tous les bâtiments appartiennent à la Ville, sauf les bâtiments privés.
5-2Toute intrusion dans un domaine privé sans l'autorisation du propriétaire entraînera une sanction.
Enfin, le crochetage des serrures et l'entrée par effraction sont sanctionnées par une amende de 7500 po ainsi que deux mois de prison.
Et en particulier, les geôles sont INTERDITES d'accès sans l'autorisation préalable d'un garde.
D'autres parts, le matériel des gardes (armures, menottes, clefs, etc...) appartient à la ville. Etre en possession de l'un de ces objets est passible de bannissement temporaire de cette ville dite
Enfin, le crochetage des serrures et l'entrée par effraction sont sanctionnées par une amende de 500 PO minimum.


Article 12 - Citoyens et créatures bannies.
Si une créature interdite de présence à Astria, est présente en ville et est reconnue sans aucun doute par un citoyen, ce dernier a le devoir de la signaler à la Garde en tout premier lieu et toute affaire cessante. Si aucun garde n'est présent, le citoyen a le droit de refouler la créature hors de la ville ou de la tuer si cela s'avérerait incontournable, en prenant toutes les précautions nécessaires.
Attention, toute personne qui utiliserait ce droit de manière abusive, ou suite à une erreur d'identification, se verra très durement sanctionnée.
Concernant les personnes bannies par la Justice, et dont le nom est affiché dans les Ordonnances Officielles de L'empire, la Garde, les membres du Conseil de L'empire ont le devoir de les chasser en usant de tous les moyens à leur disposition, y compris les armes. Les citoyens ne peuvent intervenir que sur ordre de l'une de ces autorités présentes.

Article 13 - Violences.
Les violences physiques et verbales sont interdites en ville.
Une amende de 500 PO minimum est prévue à l'encontre des contrevenants.
L’agression d’un garde Astrien est passible d’une amende de 10 000 po
L’agression d’un membre du conseil ou du Roi, est passible de 6 mois de prisons, ou la mort.

Article 14 - Sortilèges.
Les sorts offensifs ou gênants sont prohibés en ville.
Tous les sorts masquant l'identité d'une personne ou, qui plus est, la rendant indétectable pour les autres, sont considérés comme offensifs et seront punis en tant que tel.
L'amende dépend de la gêne et des dégâts occasionnés (ainsi que du niveau du sort : 200 PO minimum par niveau du lanceur, 500 PO minimum si le sort engendre des dégâts).


Article 14 bis - Invocation nécromantique et démoniaque.
Il est rigoureusement interdit d'invoquer par quelque magie que ce soit un mort-vivant ou un être démoniaque, de toute nature ou forme. Cela s'applique également en cas de légitime défense, on ne peut recourir à ces invocations pour se défendre. La sanction est le bannissement définitif..
La "démonstration", la promotion ou simplement l'encouragement de ces pratiques constituent des délits et seront punis comme tel.

Article 15 - L'Autorité de la garde.
Les ordres des gardes et des paladins sont indiscutables. Le refus d'obtempérer est puni d'une amende de 200 PO minimum.

Article 16 - Evasion.
La tentative d'évasion ou la complicité d'évasion est punie par le doublement cumulatif de la sanction initiale et une amende supplémentaire de 500 PO minimum.

Titre II - Lois générales

Article 17 - Homicides.
Volontaires ou involontaires, les homicides sont sanctionnés par une amende de 60 000 PO minimum avec quatre mois de prison, sauf si la personne en a commis plus d’un, dans ce cas la peine de mort lui sera attribué.
Le meurtre d’un conseiller est de 100 000 po avec six mois de prison.
Le meurtre d’un Roi ou d’une Reine est puni de la prison à vie, ou peine de mort.
Il y a une exception : les duels en règle hors ville ou dans une arène sont acceptés.


Article 20 - La légitime défense.
La légitime défense autorise quiconque dont la vie est gravement menacée par un tiers, de se défendre. Pour être légitime, elle doit être mesurée à l'attaque sous peine de sanction.


Article 21 - Vols.
Le vol (réussi ou tenté) est interdit et puni, en plus de la restitution des biens au propriétaire par une amende de 5 000 po ainsi que l’objet en question, s’il n’est pas retrouvé on ajoutera la valeur de l’objet à l’amende.
Le désarmement suivi de la prise de l'arme est assimilable à un vol sauf pour les représentants de la loi et les membres du Conseil.

Article 23 - Corruption.
La tentative de corruption d'un représentant de la Loi (garde, juge ou magistrat) ou d’un membre du Conseil est passible d'une amende égale à 20% de la somme proposée avec un minimum de 1000 PO.
La corruption passive peut aller jusqu'au bannissement définitif de la ville.

Article 24 - Diffamation.
La diffamation est punie d'une amende de trois mois de prisons et d'une amende de 30 000PO minimum.
Ceci inclus les accusations non fondées à l'encontre des gardes d, des membres du Conseil ou de la Magistrature pour "abus de pouvoir", "corruption", …

Article 25 - Usurpation d'identité.
L'usurpation d'identité, quelle qu'en soit son but est punie par une amende de 500 PO minimum.
L'amende est décuplée s'il s'agit de l'usurpation de l'identité d'un représentant de la Loi, d’un membre du Conseil ou de la Magistrature.
Même si l'identité n'est pas usurpée, il est interdit de faire respecter la loi par soi-même, ou de se faire justice.


Article 26 - phénomènes étranges
Lors d'un phénomène étrange, mystique ou démoniaque les citoyens doivent prévenir la Garde, les paladins et les prêtres du temple.

Article 27 - formation militaire continue
toute personne âgée de 15 à 30 ans doivent suivre un entraînement minimal de soldat à raison de 8 heures par semaine qui comprendront le maniement des armes (épée, bouclier, lances, arc, arbalète), formation aux ordres et à la discipline ainsi qu'à la formation pour lutter contre les démons.

Article 28 – La Trahison.
Une personne coupable de traîtrise, un jugement sera fait, afin de vérifier les faits et de statuer sur l'importance de la trahison.

Suite aux troubles qui s'est passé à l'auberge Chante Loup et qui ont suivi aux portes d'Astria et sur la place.

La Prima Aurore a pris la décision de fermer les Portes d'Astria, seuls les convois de marchandises pourront rentré mais ayant été au paravant fouiller.
Youtes les autres personnes non Astria ne pourront rentrer à leur convenances, toutefois ils le pourront à condition de s'identifier aux portes par les autorités compétentes.

Tous les étrangers devront suivre à la lettre les lois d'Astria sous peine de renvoi de la cité ou allant jusqu'a un emprisonnement.

Suite à une attaque d'une mage aux portes et aux derniers événements survenus aux pics du tonnerre. L'accès à Astria est soumis à autorisation, un registre est tenue par un scribe à l'entrée de la ville pour consigner les noms des personnes entrant dans la ville, la garde sur les rempart a été doublé, et une compagnie d'archers postés. Des mages ont maintenant rejoint les escouades de légionnaires.

Les convois de marchandise sont systématiquement fouillés et une aide magique est apporté pour contrôler les entrées clandestines aux portes.

Les patrouilles sur tout le territoire sont doublées et la garde des bâtiments accrue

Tout accès sera systématiquement filtré !

Avis de recherche

[hrp : validé par DM Alita]

Suite aux diverses attaques dont ont fait l'objet plusieurs personnes dont la Prima d'Astria, et à l'agression et aux menaces perpétrées par les drows.

La ville est sous haute protection, les patrouilles sont triplées et l'aide du magisterium a été requis.Tout manquement aux lois ne sera toléré et sera sanctionné sans sommation conformément aux lois.

La sécurité du palais est assurée par l'élite de la légion et les
endroits clé ainsi que l'auberge du fourreau d'argent sous haute
surveillance.

Les patrouilles sur le territoire Astrien sont augmentées et des lanciers accompagnés de pisteurs sur les chemins assureront la sécurité.

Par ordre du commandement militaire et autorité de la Prima

Légatus Lamesombre.

**La couronne annonce**

*La Reine n'étant pas apte à gouverner pour des raisons de santé, donne les pleins pouvoirs à sa Prima le temps de son retablissement. Sire Earil aura en charge tout ce qui est diplomatie en présence de la Prima.**

Suite au soulèvement du peuple et aux divers mouvements de foules ayant
eu lieux devant les portes du château par le peuple réclamant haut et
fort la présence de la reine et souhaitant être écouté par celle-ci.
Afin d'assurer la sécurité de sa Majesté Eélonore, il a été décrété par
la Prima Elenwë la loi martiale sur le territoire Astrien, la régence
sera assurer par la prima aidée par le Sir Adam et le Légatus Albyon.

L'état de loi martiale sera tenue jusqu'au retour de la reine et son entretien avec le peuple

La loi martiale est étendue à tout
le territoire Astrien et sera faite appliquée en dehors des murs de la
ville par les centuries du fort Constantine sous le commandement du
Légatus Lamesombre.

Suite à la loi martiale plusieurs décisions pour le renforcement des defences sont prises ;

Astria les portes : une centurie, soit 100 légionnaires, commandées par 1 centurion et 10 décurions, ainsi que deux escouades de 20 archers. Ces troupes surveillent aussi les remparts, le pont, et manient les balistes extérieures. Elles lancent des patrouilles irrégulières mais fréquentes vers l'école de pêche et les collines méridionales

Celle ci est rejointe au porte d'astria par 1 centurie de 111 légionnaires, dont 1 centurion et 10 décurions se trouvais avant au village du cerf, et elle est appuyée par une vingtaine de paladins.

Des eclaireurs sont posté sur chaque route menant a Astria pour paré toute attaques.

Au vue de l'installation des nains sur les terres du village du cerf et le soutien sans faille de leur reine envers la reine Eleonore nous sommes dans l'obligation d'informer que tous nains devant entrer en astria devra faire une demande aupres des trois regents, aucune troupes naine ou regroupement ne sera toleré aux abort de la citée.

Nous protegeons ainsi la volonté du peuple de pouvoir s'exprimer.

Nous ne souhaitons a aucun moment que le sang des astriens soient versé mais qu'ils soit ecoutés par leur reine.